⚖️ Mentions Légales – ATMOSPH’AIR DRONES

1. Identification de l’Éditeur du Site

Le présent site internet, accessible à l’adresse [Votre nom de domaine, ex: www.atmosphair-drones.fr], est édité par :

• Nom Commercial : ATMOSPH’AIR DRONES
• Forme Juridique : Société par actions simplifiée.
• Nom et Prénom du Représentant Légal : Yannick DELPINO
• Adresse du Siège Social : 15 ROUTE DE LA FONTAINE, 31590 LAVALETTE
• Téléphone : 06 75 36 48 98
• Adresse E-mail : contact@atmosphair-drones.fr
• Numéro SIREN : 988934568
• Numéro SIRET : 98893456800011
• Code APE/NAF : 8122Z – Autres activités de nettoyage des bâtiments et nettoyage industrie

2. Activité Spécifique et Agrément

En tant qu’opérateur de drone professionnel, ATMOSPH’AIR DRONES est déclaré auprès de l’autorité compétente :

• Activité Télépilote : Déclarée auprès de la DGAC (Direction Générale de l’Aviation Civile).
• Certifications : [Mentionnez ici votre DNC (Déclaration de Niveau de Compétence) ou autres agréments spécifiques, ex: Certifié opérateur professionnel par le Ministère de la Transition Écologique pour le biocide.]

3. Directeur de la Publication

• Nom et Prénom : Yannick DELPINO
• E-mail : contact@atmosphair-drones.fr

4. Hébergement du Site

Le site internet atmosphair-drones.fr est hébergé par :

• • Nom de l’Hébergeur : OVHcloud
  • Raison Sociale : OVH SAS
  • Adresse Postale : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
  • Téléphone : 1007 (Numéro de service commercial et assistance)

5. Propriété Intellectuelle

L’ensemble de ce site (structure, textes, images, vidéos, logos) est soumis à la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de ATMOSPH’AIR DRONES.